Déposée le 31 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Réseaux Impulxion
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KM Zéro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-07 du 14 février 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Réseaux Impulxion domicilié(e) 20 à 24 rue des piliers de la Chauvinière - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 230 235 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats WLT domicilié(e) 20 rue de la Fontaine Salée - 44100 - NANTES - France.
La marque KM Zéro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Réseaux Impulxion, SAS - 20 à 24 rue des piliers de la Chauvinière - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France - SIREN 448230235
Cabinet d'Avocats WLT - 20 rue de la Fontaine Salée - 44100 - NANTES - France
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2003 n°2246092 - Publication au BOPI 2003-07-10
Inscription le 29 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°370228 - Publication au BOPI 2003-04-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-24
Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2013 n°2537990 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-31
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau Publicité ; gestion des affaires commerciales ; adminid=stration commerciale ; travaux de bureau
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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